Legal Notices

Chauffeur VTC Mentions Légales

Mentions Légales & Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : 3 mars 2026

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1. Website editing

Nom du site : Chauffeur VTC Marseille
URL : https://marseillevtcnumero1.fr/

Propriétaire : Samir Boughanmi
Email de contact : Veloursvtc@gmail.com
Téléphone : +33 6 52 72 12 46

Adresse professionnelle : Vieux Port, Marseille, France
Forme juridique : Entrepreneur individuel / Profession libérale

Directeur de la publication : Samir Boughanmi
Délégué à la protection des données (DPO) : Samir Boughanmi


2. Hébergement

Hébergeur : 1&1 / IONOS
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 09 70 80 89 11


3. Propriété intellectuelle

Samir Boughanmi détient les droits de propriété intellectuelle et les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur ce site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Samir Boughanmi.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du <a href="/en/ »https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006069414/ »/" target=" »_blank »" rel=" »noopener »">Code de la Propriété Intellectuelle</a>.


4. Limitations de responsabilité

Chauffeur VTC Marseille agit en tant qu’éditeur du site. Samir Boughanmi est responsable de la qualité et de la véracité du contenu publié.

Dommages matériels :
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6. Gestion des données personnelles (RGPD)

Conformément au <a href="/en/ »https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees »/" target=" »_blank »" rel=" »noopener »">Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)</a> et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données.

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Contactez-nous à Veloursvtc@gmail.com.

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